ÉDITEUR :
REGARDS SARL
Société à responsabilité limitée, dont le siège est situé :
32, rue de Vernueil, 75007 Paris, France – Tel. / Fax : +331 492700 38
RCS FR 26 380 178 830
Directeur de la publication : Jacques Lafon en qualité de gérant.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de www.galerielafondvosseler.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont www.galerielafondvosseler.com est producteur.
Les marques www.galerielafondvosseler.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de www.galerielafondvosseler.com est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
www.galerielafondvosseler.com ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hyper-textes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.galerielafondvosseler.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
HÉBERGEUR :
Le site est installé sur un serveur mutualisé hébergé par
OVH SARL
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France
CRÉDITS SITE :
BASILIC STUDIO Paris